LES SUBSTANCES

Définition d'une substance

On entend par "Substances" les éléments chimiques et leurs composés à l'état naturel ou obtenus par tout procédé de production.
Une substance correspond à une seule espèce chimique mais peut contenir des impuretés, des stabilisants ou des isomères.

Un mélange de 2 substances ou plus est considéré comme une Préparation.

Numérotation des substances

Dans la Directive européenne 67/548/CEE et ses adaptations ultérieures, les substances sont classées par N° INDEX. Les différents isomères, ayant des N° CAS différents, sont classés d'une manière identique pour la santé, la sécurité et l'environnement sous le même N° INDEX.

Numéro INDEX

De la forme XXX-XXX-XX-X , ce numéro est un numéro européen attribué aux substances dangereuses selon la réglementation européenne relative à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses.

La liste officielle des Substances dangereuses publiée par la Communauté Européenne est sans cesse remise à jour dans l'Annexe I de la directive 67/548/CEE et ses adaptations ultérieures.

Numéro CE (EINECS ou ELINCS)

Numéro d'identification à 7 chiffres (XXX-XXX-X) se rapportant à la législation Européenne qui doit figurer sur l'emballage des substances dangereuses.

Numéro EINECS

L'European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances (EINECS) est l'inventaire européen des produits chimiques commercialisés en Europe.
Cet inventaire contient la liste de toutes les substances chimiques commercialisées sur le marché communautaire avant le 18 septembre 1981.

Numéro ELINCS

L'European liste of notified chemical substances (EILINCS) est l'inventaire européen des produits chimiques notifiés comme commercialisés en Europe.
Cet inventaire contient la liste des substances chimiques "nouvelles" introduites sur le marché communautaire après le 18 septembre 1981.

Numéro CAS

Le numéro CAS est un numéro international attribué par le Chemical Abstracts Service pour désigner une substance chimique.
De la forme XXXXXX-YY-W, la première partie du numéro (avec les X) peut être composées de 3 à 6 chiffres.
 

Bases de données disponibles sur internet

Sites du Bureau Européen des Produits chimique (ECB) donnant accès à la base de données ESIS (European Chemical substances Information System) et à l'annexe I de la directive 67/548/CEE.