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Qu’est-ce le SGH (ou GHS) ?Le nouveau système, appelé "Système Général Harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH)" est aussi connu sous l’abréviation anglo-saxonne GHS (Globally Harmonized System). Il décrit la classification des produits chimiques par types de danger et propose des éléments de communication correspondant à ces dangers, y compris des étiquettes et des fiches de données de sécurité. Le SGH vise aussi à garantir que l’information sur les dangers physiques et la toxicité des produits chimiques soit disponible dans le but d’améliorer la protection de la santé humaine et de l’environnement au cours de la manipulation, du transport et de l’utilisation de ces produits. Il fournit également une base pour l’harmonisation des prescriptions et réglementations sur les produits chimiques aux échelles nationale, régionale et internationale, facteur important pour la facilitation des échanges commerciaux.
La première version du SGH a été publiée en 2003. Elle a été révisée deux fois, en 2005 et en juillet 2007.
Le texte est disponible sur le site de l'UNECE. Ce livre « mauve » doit être révisé tous les 2 ans. Plan du texte Avant propos et table des matières Partie 1: Introduction
Partie 2: Dangers physiques
Partie 3: Dangers pour la santé
Partie 4: Dangers pour l'environnement
Annexes Annexe 1: Attribution des éléments d'étiquetage Annexe 2: Tableaux récapitulatifs pour la classification et l'étiquetage Annexe 3: Codification des mentions de danger, codification et utilisation des conseils de prudence et exemples des pictogrammes de mise en garde Annexe 4: Document guide sur l’élaboration de fiches de données de sécurité (FDS) Annexe 5: Étiquetage des produits de consommation en fonction de la probabilité d’atteinte à la santé Annexe 6: Méthodologie d'évaluation de la compréhensibilité des vecteurs de communication des dangers Annexe 7: Exemple de classification dans le cadre du Système Général Harmonisé Annexe 8: Un exemple de classification selon le SGH Annexe 9: Document guide sur les dangers pour le milieu aquatique Annexe 10: Document guide sur la transformation/dissolution des métaux et des composés métalliques en milieu aqueux En résumé...Le SGH définit 27 classes de danger (16 classes pour les dangers physiques, 10 classes pour les dangers pour la santé et 1 classe pour l’environnement) – voir Annexe 3 : - matières et objets explosibles - gaz inflammables - aérosols inflammables - gaz comburants - gaz sous pression - liquides inflammables - matières solides inflammables - matières autoréactives - liquides pyrophoriques - matières solides pyrophoriques - matières auto-échauffantes - matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables - liquides comburants - matières solides comburantes - peroxydes organiques - matières corrosives pour les métaux - toxicité aiguë - corrosion cutanée / irritation cutanée - lésions oculaires graves / irritation oculaire - sensibilisation respiratoire ou cutanée - mutagénicité sur les cellules germinales - cancérogénicité - toxicité pour la reproduction - toxicité pour certains organes cibles - exposition unique - toxicité pour certains organes cibles - expositions répétées - danger par aspiration Danger pour l’environnement
- dangers pour le milieu aquatique La communication de ces dangers se fera au travers des étiquettes et des fiches de données de sécurité : Une étiquette doit comprendre – voir Partie 1, Chapitre 1.4 et Annexe 1 et 2 : - l’identification du produit - l’identité du fournisseur - les pictogrammes de danger - les mentions d’avertissement - les mentions de danger - les conseils de prudence et les pictogrammes de mise en garde Une FDS doit compter 16 rubriques (les mêmes qu’actuellement en place avec le REACH) – voir Partie 1, Chapitre 1.5 et Annexe 4.
Vous pourrez trouver des informations supplémentaires aux adresse suivantes : INRS – Dossier ‘SGH : vers un nouvel étiquetage des produits chimiques dangereux’
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